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Ghislain de Trémiolles

Associé / Paris

Conseil en Propriété Industrielle Brevets

Mandataire agréé près l’OEB

European Patent Litigator

Docteur ès sciences

g.detremiolles@casalonga.com


Assistante : Isabelle Alibouche

i.alibouche@casalonga.com



A l’écoute de ses clients, Ghislain optimise la protection de solutions de rupture dans les nouvelles technologies. Soucieux de leur apporter des conseils personnalisés, il élabore des stratégies innovantes et adaptées aux circonstances, afin de répondre à leurs problématiques spécifiques et d’anticiper leurs besoins futurs.

Ghislain exerce depuis plus de 25 ans dans le domaine des nouvelles technologies (informatique, télécoms, intelligence artificielle (IA), traitement de l’image, Internet of Things (IoT), etc.) et de l’électronique.

Ses compétences techniques et son expérience lui permettent d’appréhender toutes les problématiques auxquelles sont confrontés ses clients, de la PME française ou étrangère à la multinationale, afin de les accompagner dans leur politique de propriété industrielle et les aider à prendre les décisions les plus adaptées.

Mandataire agréé près l’Office Européen des Brevets (OEB) depuis 2005 et conseil en propriété industrielle mention Brevets depuis 2009, Ghislain intervient dans les procédures d’acquisition des droits de PI, notamment dans la rédaction des demandes de brevet et dans les procédures de délivrance, tant en France, qu’en Europe, notamment au Royaume-Uni, et à l’étranger, et représente ses clients devant les offices.

Il a également développé une grande expérience dans la défense des droits de PI, dans les procédures d’opposition devant les offices et dans la gestion des litiges en matière de brevets, de droits d’auteur (logiciels) et de concurrence déloyale, en binôme avec des avocats, lors de contentieux devant les tribunaux nationaux. Il est en outre intervenu comme expert dans de nombreuse saisies-contrefaçon.

Sa pratique inclut aussi la rédaction ou la négociation de contrats de propriété intellectuelle, notamment de contrats de licence et de cession ainsi que d’accords de transfert de technologie et de consortium. Sa connaissance du milieu des télécoms et son expérience dans le monde de l’industrie sont un atout dans la mise en place de projets d’envergure et la gestion des brevets essentiels.

Il a enfin acquis une solide expertise en matière d’audits de propriété intellectuelle et d’analyse de droits et de licences de logiciels (notamment open source).

Ghislain a commencé sa carrière dans l’industrie, chez IBM, en tant qu’ingénieur R&D, où il a préparé sa thèse de doctorat sur l’utilisation de réseaux de neurones artificielles en milieu industriel. Auteur de nombreuses inventions, il a rejoint la direction française de la propriété intellectuelle de l’entreprise, au sein de laquelle il a développé ses compétences en matière de brevets, marques, droit d’auteur et contrats.

Il a ensuite exercé pendant 18 ans au sein d’un grand cabinet de conseils en propriété industrielle français, dont il est devenu associé en 2012, avant de rejoindre CASALONGA en qualité d’associé en 2024.

Fonctions représentatives

Ghislain est membre de la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI), de l’Institut des Mandataires en brevets européens (epi) (European Patent Institute), du Licensing Executives Society France (LES France), de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) et de l’Association Française pour la protection de la Propriété Industrielle (AFPPI). Il est notamment au bureau de l’AFPPI dont il est secrétaire.

Publications récentes

  • - 2023 : « Protection et exploitation des interfaces graphiques », mise à jour du fascicule coécrit avec Boriana Guimberteau – publié dans JurisClasseur, Fasc. 4225, LexisNexis. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien
  • - Juin 2021 : « 5G standard-essential patents : new challenges » avec Eric Augarde et Samuel Deschamps – publié dans Décideur Magazine
  • - 2017 : « Protection of graphical user interfaces in France » – publié dans IAM, Yearbook 2017

Interventions récentes

  • - Février 2024 : Intervention sur « La propriété intellectuelle dans la valorisation du logiciel lors des levées de fonds – droit d’auteur, brevets : points de vigilance ! » avec Pascaline Vincent – Webinaire de l’Agence pour la Protection des Programmes (APP)
  • - Janvier 2024 : Intervention sur « PI et IA, entre protection et partage des ressources » avec Marianne Gabriel – Conférence de l’AFPPI
  • - Janvier 2024 : « Brevets, Open Source et Communs Numériques : utiliser ces outils au service de la protection et de la diffusion » – Conférence sur « La propriété intellectuelle dans l’IA » organisée par Bpifrance, la CNCPI et le Secrétariat général pour l’investissement

Formation

  • - Master 2 Droit Economie Gestion du CEIPI, mention Droit de la propriété intellectuelle, spécialité Droit de la propriété industrielle (Université de Strasbourg) – 2016
  • - Diplôme Universitaire (D.U.) Contentieux des Brevets en Europe du CEIPI (Université de Strasbourg) – 2012
  • - Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI, mention Marques, dessins & modèles (Université de Strasbourg) – 2002
  • - Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI, mention Brevets (Université de Strasbourg) – 2001
  • - Docteur en Génie Informatique, Automatique et Traitement du signal de l’Université Paris-Est Créteil (UPEC) – 1998

Langues

Français, Anglais

Distinctions récentes