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Gwennhaël Le Roy

Associé / Paris

Conseil en Propriété Industrielle Brevets

European Patent Litigator

Mandataire agréé près l’OEB

g.leroy@casalonga.com

Assistante : Valérie Daoud

v.daoud@casalonga.com


Expert dans le domaine de la chimie, de la cosmétique et de la santé, Gwennhaël joue un rôle actif dans les réflexions stratégiques et pratiques autour de la Juridiction unifiée du brevet (JUB) et du brevet unitaire (BU), accompagnant ses clients dans l’anticipation des enjeux et opportunités liés à ce nouveau cadre juridique européen en matière de brevets.

Au sein du pôle chimie du cabinet qu’il co-dirige, Gwennhaël assiste de nombreux clients français et étrangers sur toutes les questions relatives au droit des brevets, de la rédaction des demandes de brevet jusqu’à leur délivrance, en France et à l’étranger. Il réalise aussi des études de liberté d’exploitation, et des études de validité d’un brevet.

Gwennhaël a acquis une expérience importante des procédures devant l’Office européen des brevets (OEB), et représente régulièrement ses clients dans des procédures orales, en opposition et en recours, tant en français qu’en anglais.

Il participe également aux procédures judiciaires en contrefaçon et intervient dans les contentieux devant la Juridiction unifiée du brevet (JUB).

Gwennhaël exerce depuis plus de 20 ans dans les domaines de la chimie organique, de la cosmétique, de la dermatologie, de la pharmacie, de la chimie et physique des polymères et des matériaux, de l’électrochimie, de la métallurgie, et de la chimie de l’environnement.

Il accompagne une diversité d’acteurs, des PME françaises, européennes et étrangères aux entreprises multinationales, en passant par les start-ups, les universités et les laboratoires innovants.

Après avoir obtenu son diplôme d’Ingénieur Chimiste à l’Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux (ECPM) à Strasbourg, en ayant suivi un cursus scientifique dispensé en français, en anglais et en allemand, et après des expériences professionnelles aux Pays-Bas et en Allemagne, Gwennhaël a débuté sa carrière en 2004 au sein de CASALONGA. Il est devenu associé en 2015.

Enseignement / Fonctions représentatives

Gwennhaël est membre du jury de l’examen européen de qualification (EQE).

Il est membre de la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI) dont il co-préside la commission BU & JUB et intervient dans le comité Dispute Resolution du Licensing Executives Society France (LES France) et dans le comité IP Practice in Europe de l’American Intellectual Property Law Association (AIPLA).
Au sein de l’Institut des mandataires agréés près l’Office européen des brevets (European Patent Institute – epi), il a été élu membre suppléant de la Commission Procédure Judicaire (LitComm), qui examine et discute de tous les aspects des litiges en matière de brevets en Europe, en particulier de la contrefaçon et de la validité des brevets européens, et joue un rôle actif dans le suivi, la discussion et la préparation des positions de l’epi sur les questions relatives au système du brevet unitaire (BU) et de la Juridiction unifiée du brevet (JUB).

Publications récentes

  • - Décembre 2022 : « Un nouveau brevet pour l’Europe » avec Julien Thon – publié dans Le Figaro du 6 décembre 2022. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

Interventions récentes

  • - Avril 2023 : Présentation d’une comparaison des deux systèmes permettant d’invalider un brevet en Europe (opposition devant l’OEB et action en révocation à titre principal devant la JUB) afin de montrer les avantages et les inconvénients de chaque système – commission « IP Practice in Europe » de l’AIPLA (Association Américaine du droit de la propriété intellectuelle)
  • - Juin 2022 : Animation d’un atelier sur « Comment adapter la stratégie de mon entreprise aux risques liés à la JUB » – webinar « Entreprises, prêtes ou pas prêtes pour la JUB ? » organisé par le comité Dispute Resolution du LES France (Licensing Executives Society France)
  • - Mars 2022 : Interview sur le futur système européen des brevets – LexInside (Décideurs TV). Revoir l’émission sous ce lien

Formation

  • - Master 2 Droit de la propriété intellectuelle, spécialité propriété industrielle, du CEIPI (Université de Strasbourg) – 2019
  • - Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI (Université de Strasbourg) – 2004
  • - Diplôme d’ingénieur chimiste de l’Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux (ECPM, Strasbourg) – 2003

Langues

Français, Anglais, Allemand

Distinctions récentes