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Gwennhaël Le Roy

Associé / Paris

Conseil en Propriété Industrielle Brevets

European Patent Litigator

Mandataire agréé près l’OEB

g.leroy@casalonga.com

Assistante : Valérie Daoud

v.daoud@casalonga.com


Formation

  • - Diplôme de Master 2 Droit de la propriété intellectuelle, spécialité Propriété industrielle, CEIPI (Strasbourg) – 2019
  • - Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI (Strasbourg) – 2004
  • - Diplôme d’ingénieur chimiste de l’Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux (ECPM) – 2003

Parcours

Gwennhaël Le Roy a débuté sa carrière en 2004 au sein de CASALONGA. Il est devenu associé en 2015.

Il assiste de nombreux clients français et étrangers sur toutes les questions relatives au droit des brevets, de la rédaction des demandes de brevet jusqu’à leur délivrance, en France et à l’étranger. Il réalise aussi des études de liberté d’exploitation, et des études de validité de revendications d’un brevet.

Gwennhaël Le Roy a acquis une expérience importante des procédures devant l’Office Européen des Brevets, et représente régulièrement ses clients dans des procédures orales, en opposition et en recours, tant en français qu’en anglais.

Il participe également aux procédures judiciaires en contrefaçon.

Son expérience d’assistance et de conseil dans les domaines de la cosmétique, de la dermatologie, de la pharmacie, de la chimie et physique des polymères et des matériaux, de la métallurgie, et de la chimie de l’environnement s’adresse aussi bien à des PME, des universités et laboratoires innovants qu’à des groupes internationaux.

Enseignement / Fonctions représentatives

Gwennhaël Le Roy est membre du jury de l’examen européen de qualification (EQE), visant à établir la liste des Mandataires en Brevets Européen.

Il est membre de la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI) dont il co-préside la commission BU & JUB et intervient dans le comité Dispute Resolution du Licensing Executives Society France (LES France) et dans le comité IP Practice in Europe de l’American Intellectual Property Law Association (AIPLA).
Il est également membre de l’institut des mandataires européens (European Patent Institute – epi) et vient d’être élu membre suppléant de la Commission Procédure Judicaire (LitComm), qui examine et discute de tous les aspects des litiges en matière de brevets en Europe, en particulier de la contrefaçon et de la validité des brevets européens, et joue un rôle actif dans le suivi, la discussion et la préparation des positions de l’epi sur les questions relatives au système du brevet unitaire (BU)/de la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB).

Publications récentes

  • - Décembre 2022 : « Un nouveau brevet pour l’Europe » avec Julien Thon – publié dans Le Figaro du 6 décembre 2022. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

Interventions récentes

  • - Avril 2023 : Présentation d’une comparaison des deux systèmes permettant d’invalider un brevet en Europe (opposition devant l’OEB et action en révocation à titre principal devant la JUB) afin de montrer les avantages et les inconvénients de chaque système – commission « IP Practice in Europe » de l’AIPLA (Association Américaine du droit de la propriété intellectuelle)
  • - Juin 2022 : Animation d’un atelier sur « Comment adapter la stratégie de mon entreprise aux risques liés à la JUB » – webinar « Entreprises, prêtes ou pas prêtes pour la JUB ? » organisé par le comité Dispute Resolution du LES France (Licensing Executives Society France)
  • - Mars 2022 : Interview sur le futur système européen des brevets – LexInside (Décideurs TV). Revoir l’émission sous ce lien

Langues

Français, Anglais, Allemand

Distinctions récentes