OEB - T 2451/09 - Sealing slide fastener with teeth welded onto the tapes which they join

Date de la décision

03-05-2011

N° de la décision

T 2451/09 - 3.2.04

Type de jurisprudence

Brevets

Parties

RIRI GROUP SA v/ YKK CORPORATION

L’opposant, YKK Corporation, était représenté par Axel Casalonga, mandataire en brevets européens. La décision de la chambre de recours est totalement favorable à l’opposant YKK et révoque le brevet de RIRI pour insuffisance de description, ce qui est un motif assez rarement couronné de succès.

L’opposition était dirigée contre le brevet européen n ° 1 294 248 de la société RIRI sur la base, entre autres, d’une insuffisance de description de l’invention.

L’invention concerne une fermeture à glissière étanche avec des bandes élastiques opposées qui sont pressées l’une contre l’autre par des dents fixées sur les bandes de façon à être engagées par un curseur formant une fermeture à glissière étanche. Les dents sont formées de deux moitiés de part et d’autre des bandes. Le principal objectif de l’invention est de prévenir l’infiltration d’eau à travers des trous prévus dans les bandes pour l’assemblage des moitiés des dents. A cette fin, le brevet propose essentiellement d’utiliser des matériaux pour les dents et les bandes qui peuvent être "soudés ensemble chimiquement", de telle manière que, lorsque les dents sont moulées par injection sur les bandes, elles sont soudées "par liaison chimique".

Le titulaire du brevet, la société RIRI a fait valoir que l’expression "soudées ensemble chimiquement" n’est pas un concept classique. Il ne s’agit pas d’un procédé spécifique de soudage. L’homme du métier, un ingénieur impliqué dans la fabrication des fermetures à glissière en matière plastique a une connaissance approfondie des manuels sur les matières en plastique - doit donc essayer de comprendre l’expression en fonction du contexte.

La Chambre note que le type particulier de liaison chimique, qu’elle soit covalente, ionique ou hydrogène, primaire ou secondaire, forte ou faible, n’est pas spécifié dans le brevet. Il n’est pas évident pour l’homme du métier à partir de ses connaissances générales, de déterminer s’il s’agit d’un type spécifique de liaison et lequel, étant donné que tous ces types de liaison sont connus pour jouer un rôle dans la chimie des polymères. Tout ce qu’il a est l’information selon laquelle la liaison doit aboutir à une soudure des dents et des bandes.

Selon la Chambre, à la lumière des connaissances générales dans le domaine, il est clair que l’homme du métier est devant une tâche herculéenne. D’une part, les élastomères thermoplastiques (TPE) forment une classe importante de matériaux élastomères, qui varient largement dans leur capacité à être soudés avec des résines spécifiques. Plus important encore, il ressort des connaissances générales, qu’il n’est pas encore complètement compris comment les élastomères adhèrent, si le mécanisme en cause est de nature purement physique ou chimique, et encore moins quels matériaux permettent une liaison chimique et par quels moyens.

L’homme du métier, à la date de priorité n’aurait pas su avec certitude à partir de ses connaissances générales comment les élastomères, et en particulier les TPE, adhérent. Il aurait été incapable de dire s’ils adhèrent par enchevêtrement physique ou par l’un des nombreux mécanismes de liaison chimique, ou, même si certains matériaux adhèrent physiquement, tandis que d’autres adhèrent chimiquement, et encore moins lesquels et dans quelles conditions.

De l’avis de la Chambre, l’effort nécessaire va beaucoup plus loin, par exemple, que des essais de routine. Il représente un vaste programme de recherche qui constitue une charge indue pour l’homme du métier dans ses tentatives de mettre l’invention en pratique, et qui n’est même pas assuré de conduire au succès.

La Chambre décide donc de révoquer le brevet.