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Audits

Nous procédons fréquemment à des audits de portefeuilles de droits de PI (brevets, CCP, marques, modèles), en utilisant notre connaissance approfondie de la technique et du droit. Nous analysons non seulement l’existence des droits, mais également leur validité et leur valeur juridique ainsi que les risques éventuels associés à leur exploitation.

Audits

Notre expérience du contentieux comme de la procédure d’obtention des droits nous permet de procéder à des analyses précises des portefeuilles de droits de PI.

Pour chaque audit, nous formons une équipe supervisée par un associé. Nous avons la réputation bien établie de préparer des rapports d’audits à la fois détaillés et synthétiques, exposant les risques potentiels.

Pour tout audit d’un portefeuille de brevets, nous formons une équipe dédiée constituée d’un avocat spécialisée et d’un ingénieur, Conseil en brevets ayant une formation technique dans le domaine concerné.

Nous réalisons pour des start-up intégrées au Next40, des audits des licences open source qu’elles exploitent afin d’identifier les droits, obligations et risques y afférent et d’aider les start-up à élaborer, en interne, une politique à destination de leurs développeurs.

Nous conseillons également les entreprises dans le cadre de leurs projets de fusions et acquisitions incorporant des actifs incorporels de PI. Nos clients dans ce domaine sont des fonds d’investissement, des banques, ou des cabinets d’avocats d’affaires spécialisés en fusions acquisitions souhaitant s’adjoindre des spécialistes du droit de la propriété industrielle.

Notre équipe
 Équipes spécialisées Marie Pusel