Axel Casalonga


Assistante : Catherine Liot

c.liot chez casalonga.com


Associé / Paris et Munich

Conseil en Propriété Industrielle

Mandataire en Brevets Européens

Mandataire en Marques et Modèles Européens

Docteur en Droit de la Propriété Industrielle

a.casalonga chez casalonga.com

Formation

  • - Doctorat en droit de la Propriété Industrielle (Université Paris II) - 1989
  • - Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI (Université de Strasbourg) - 1973
  • - DESS de Propriété Industrielle (Université Paris II) - 1971
  • - Diplôme d’ingénieur de l’Ecole Polytechnique Fédérale de Zürich (ETH Zürich) - 1967

Parcours

Axel Casalonga entre au Bureau D.A. Casalonga en 1969. Il a une grande pratique de la rédaction et de la négociation de contrats en matière de brevets et de savoir-faire. Il est spécialisé dans la rédaction et la défense des brevets en mécanique et dans le domaine du logiciel. Il a procédé à de nombreux audits et évaluations de portefeuilles de brevets et marques, notamment dans le cadre de fusions et acquisitions de sociétés.

Bénéficiant d’une longue expérience du contentieux des brevets, il a effectué de nombreuses opérations de saisie-contrefaçon ayant permis d’obtenir la preuve de la contrefaçon. Il assiste des avocats spécialisés en brevet dans des procédures judiciaires complexes en France et à l’étranger, dans des domaines techniques variés notamment en mécanique et en électronique.

Il représente régulièrement les parties devant les Divisions d’Opposition et les Chambres de recours de l’OEB où il plaide en français, en anglais et en allemand au cours des procédures orales qui se tiennent devant ces instances.

Axel Casalonga a été élu pour représenter la profession libérale de mandataire en brevets européens au Conseil de l’Institut des mandataires Européens (epi) de 1980 à ce jour.

Au sein de l’epi qui regroupe la totalité des mandataires européens (environ 10 000 professionnels de toute l’Europe) il a assuré la présidence de la Commission sur la pratique du brevet européen (EPPC) de 1999 à 2005 et a suivi de près les évolutions du droit européen des brevets pendant toute cette période.

Axel Casalonga s’est intéressé très tôt à l’organisation judiciaire en matière de brevets en Europe. Il a pris l’initiative dès 1995 de développer une étude au sein de l’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) de la Chambre du Commerce de Paris, aboutissant à un projet de Cour d’Appel commune (EPAC).

Il a été à l’origine de nombreuses discussions portant sur l’élaboration d’une nouvelle organisation judiciaire en matière de brevets en Europe.

Depuis 2011, Axel Casalonga est président de la Commission sur le contentieux (Litigation Committee) de l’epi. A ce titre, il a participé activement à l’élaboration des différentes prises de position de l’epi sur les règles de procédure de la future Juridiction Unifiée et sur les qualifications professionnelles exigées des mandataires en brevets européens pour la représentation devant cette juridiction nouvelle.

Axel Casalonga fait partie, à titre de personnalité indépendante, de l’Association UJUB (Union pour la juridiction Unifiée en matière de Brevets) qui regroupe l’ensemble des associations professionnelles françaises s’intéressant au litige en matière de brevets (avocats, conseil en propriété industrielle, spécialistes de l’industrie, etc…) et se consacre au développement de la Juridiction Unifiée et en particulier de la Division Centrale localisée à Paris.

Enseignement /fonctions représentatives

Axel Casalonga est professeur au CEIPI (Strasbourg) où il enseigne le droit des brevets et assure le cours fondamental portant sur les conditions de brevetabilité en droit français et européen depuis 1987.

Il fait partie du Comité pédagogique du CEIPI et a été membre du Conseil d’administration du CEIPI jusqu’en 2007.Il a été chargé de cours post diplôme à l’Ecole Polytechnique Fédérale de Zürich (Suisse) en matière de propriété industrielle (Master spécialisé NDS IP) de 1997 à 2009.

Axel Casalonga enseigne le contentieux en matière de brevets (cours de contentieux brevets du CEIPI à Strasbourg) (Patent Litigation in Europe), Master de l’Université Robert Schumann depuis la création de cet enseignement en 2004.

Axel Casalonga est membre de nombreuses associations professionnelles :

Ancien président de la Compagnie Nationale des Conseil en Propriété Industrielle (CNCPI), Association des Conseils en Propriété Industrielle (ACPI), Association Internationale pour la Protection de la Propriété Industrielle (AIPPI), Institut des mandataires européens (epi), Fédération Internationale des Conseils en Propriété Industrielle (FICPI), Licensing Executive Society (LES), European Community Trademark Association (ECTA), International Trademark Association (INTA), Asian Patent Attorneys Association (APAA), European Patent Litigators Association (EPLIT), Union pour la Juridiction Unifiée des Brevets (UJUB).

Publications

  • - 2010 : Propr. Industr. 2010, comm. 36 - "Médicaments - Vers le brevet de posologie ?"
  • - 2006 : Article dans Propriétés Intellectuelles : "Le contentieux futur du brevet européen. Enfin une solution ?"
  • - 2002 : Article IIC et GRUR International : "Is e-commerce patentable in Europe ?"
  • - 2001 : Conférence au CEIPI : "L’invention brevetable"
  • - 2000 : Collective Book on Industrial Property LITEC : "The protection of software related inventions in Europe"

Interventions

  • - Mars 2014 : Biotech Patenting (Munich) : présentation sur la représentation devant la future Juridiction Unifiée des brevets
  • - Décembre 2013 : IP Summit (Paris) : Organisation et présentation d’un “procès blanc” devant la Juridiction Unifiée des brevets en matière d’électronique
  • - Novembre 2013 : Pékin (Chine) – Séminaire de trois jours sur les brevets en Europe et le futur brevet unitaire
  • - Avril 2013 : Austin Patent Law Association (USA) : présentation sur le brevet unitaire et la juridiction unifiée des brevets
  • - Octobre 2009 : CCI Paris : présentation sur la procédure de saisie-contrefaçon
  • - Décembre 2009 : ASPI (Association des Spécialistes en Propriété Industrielle) Paris : présentation du projet de brevet communautaire
  • - Décembre 2002 : ERA (Academy of European Law) Trèves (Allemagne) : présentation sur la révision de la Convention sur le brevet européen (CBE 2000)

Langues

Français – Anglais – Allemand