Axel Casalonga

CASALONGA — 2008-01-29T16:57:32Z

Axel est entré au Bureau D.A. CASALONGA en 1969. Il a une grande pratique de la rédaction et de la négociation de contrats en matière de brevets et de savoir-faire. Il est spécialisé dans la rédaction et la défense des brevets en mécanique et dans le domaine du logiciel. Il a procédé à de nombreux audits et évaluations de portefeuilles de brevets et marques, notamment dans le cadre de fusions et acquisitions de sociétés.

Bénéficiant d'une longue expérience du contentieux des brevets, il a effectué de nombreuses opérations de saisie-contrefaçon ayant permis d'obtenir la preuve de la contrefaçon. Il a assisté des avocats spécialisés en brevet dans des procédures judiciaires complexes en France et à l'étranger, dans des domaines techniques variés notamment en mécanique et en électronique.

Il a représenté de nombreux clients devant les Divisions d'Opposition et les Chambres de recours de l'OEB, plaidant en français, en anglais et en allemand au cours des procédures orales qui se tiennent devant ces instances.

Enseignement /fonctions représentatives

Axel a été élu pour représenter la profession libérale de mandataire en brevets européens au Conseil de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (European Patent Institute – epi) de 1980 à 2022.

Au sein de l'epi qui regroupe la totalité des mandataires européens (environ 10 000 professionnels de toute l'Europe) il a assuré la présidence de la Commission sur la pratique du brevet européen (EPPC) de 1999 à 2005 et a suivi de près les évolutions du droit européen des brevets pendant toute cette période.

De 2011 à 2021, Axel a été président de la Commission sur le contentieux (Litigation Committee) de l'epi. A ce titre, il a participé activement à l'élaboration des différentes prises de position de l'epi sur les règles de procédure de la future Juridiction Unifiée et sur les qualifications professionnelles exigées des mandataires en brevets européens pour la représentation devant cette juridiction nouvelle.

Axel s'est intéressé très tôt à l'organisation judiciaire en matière de brevets en Europe. Il a pris l'initiative dès 1995 de développer une étude au sein de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) de la Chambre du Commerce de Paris, aboutissant à un projet de Cour d'Appel commune (EPAC).

Il a été à l'origine de nombreuses discussions portant sur l'élaboration d'une nouvelle organisation judiciaire en matière de brevets en Europe.

Axel fait partie, à titre de personnalité indépendante, de l'Association UJUB (Union pour la juridiction Unifiée en matière de Brevets) qui regroupe l'ensemble des associations professionnelles françaises s'intéressant au litige en matière de brevets (avocats, conseil en propriété industrielle, spécialistes de l'industrie, etc…) et se consacre au développement de la Juridiction Unifiée du brevet – entrée en vigueur en 2022 – et en particulier de la Division Centrale localisée à Paris.

Axel a été professeur au CEIPI (Strasbourg) où il enseignait le droit des brevets et assurait le cours fondamental portant sur les conditions de brevetabilité en droit français et européen de 1987 à 2015.

Il a fait partie du Comité pédagogique du CEIPI et a été membre du Conseil d'administration du CEIPI jusqu'en 2007.

Axel a enseigné le contentieux en matière de brevets (cours de contentieux brevets du CEIPI à Strasbourg) (Patent Litigation in Europe), Master de l'Université Robert Schumann depuis la création de cet enseignement de 2004 à 2009.

Il a été chargé de cours post diplôme à l'Ecole Polytechnique Fédérale de Zürich (Suisse) en matière de propriété industrielle (Master spécialisé NDS IP) de 1997 à 2009.

Il a également enseigné le droit des modèles communautaires (devenus modèles de l'UE) au Magister Lvcentinvs de l'Université d'Alicante jusqu'en 2011.

Ancien président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI), Axel est membre de nombreuses associations professionnelles : Association des Conseils en Propriété Industrielle (ACPI), Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (European Patent Institute – epi), Fédération Internationale des Conseils en Propriété Industrielle (FICPI), Licensing Executives Society (LES), Asian Patent Attorneys Association (APAA), European Patent Litigators Association (EPLIT), Union pour la Juridiction Unifiée des Brevets (UJUB).

Publications récentes

- Mai 2022 : « Litispendance et connexité devant la JUB » avec Marianne Gabriel – publié dans la revue Propriété Industrielle. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

Interventions récentes

- Juin 2022 : Réponses aux questions relatives aux différences entre brevet EP sans opt-out et BU, la comparaison des coûts de protection, les mesures de préservation de la preuve et les conditions d'une action en déclaration de non-contrefaçon & animation d'un atelier sur « Que décider pour ma stratégie de protection : STAY IN ou OPT OUT ? (le procès et ses préparatifs) » – webinar « Entreprises, prêtes ou pas prêtes pour la JUB ? » organisé par le comité Dispute Resolution du LES France (Licensing Executives Society France)

Formation

- Docteur en Droit de la Propriété Industrielle de l'Université Paris II – 1989
- Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI, mentions Brevets et Marques, dessins & modèles (Université de Strasbourg) – 1973
- DESS de Propriété Industrielle (Université Paris II) – 1971
- Diplôme d'ingénieur de l'Ecole Polytechnique Fédérale de Zürich (ETH Zürich) – 1967

Langues

Français, Anglais, Allemand

Distinctions récentes

- Leaders League :
Incontournable en Propriété industrielle – Brevets (général) 2025