CASALONGA

Ghislain de Trémiolles

CASALONGA — 2024-01-11T09:08:34Z

A l'écoute de ses clients, Ghislain optimise la protection de solutions de rupture dans les nouvelles technologies. Soucieux de leur apporter des conseils personnalisés, il élabore des stratégies innovantes et adaptées aux circonstances, afin de répondre à leurs problématiques spécifiques et d'anticiper leurs besoins futurs.

Ghislain exerce depuis plus de 25 ans dans les domaines des technologies de l'information, de la communication et du traitement des données – informatique, télécoms, intelligence artificielle (IA), traitement de l'image, Internet des objets (IdO), etc. – ainsi que de l'électronique.

Ses compétences techniques et son expérience lui permettent d'appréhender toutes les problématiques auxquelles sont confrontés ses clients, de la PME française ou étrangère à la multinationale, afin de les accompagner dans leur politique de propriété industrielle et les aider à prendre les décisions les plus adaptées.

Mandataire agréé près l'Office européen des brevets (OEB) depuis 2005 et conseil en propriété industrielle mention Brevets depuis 2009, Ghislain intervient dans les procédures d'acquisition des droits de PI, notamment dans la rédaction des demandes de brevet et dans les procédures de délivrance, tant en France, qu'en Europe, notamment au Royaume-Uni, et à l'étranger, et représente ses clients devant les offices.

Il a également développé une grande expérience dans la défense des droits de PI, dans les procédures d'opposition devant les offices et dans la gestion des litiges en matière de brevets, de droits d'auteur (logiciels) et de concurrence déloyale, en binôme avec des avocats, lors de contentieux devant les tribunaux nationaux. Il est en outre intervenu comme expert dans de nombreuse saisies-contrefaçon.

Sa pratique inclut aussi la rédaction ou la négociation de contrats de propriété intellectuelle, notamment de contrats de licence et de cession ainsi que d'accords de transfert de technologie et de consortium. Sa connaissance du milieu des télécoms et son expérience dans le monde de l'industrie sont un atout dans la mise en place de projets d'envergure et la gestion des brevets essentiels.

Il a enfin acquis une solide expertise en matière d'audits de propriété intellectuelle et d'analyse de droits et de licences de logiciels (notamment open source).

Ghislain a commencé sa carrière dans l'industrie, chez IBM, en tant qu'ingénieur R&D, où il a préparé sa thèse de doctorat sur l'utilisation de réseaux de neurones artificielles en milieu industriel. Auteur de nombreuses inventions, il a rejoint la direction française de la propriété intellectuelle de l'entreprise, au sein de laquelle il a développé ses compétences en matière de brevets, marques, droit d'auteur et contrats.

Il a ensuite exercé pendant 18 ans au sein d'un grand cabinet de conseils en propriété industrielle français, dont il est devenu associé en 2012, avant de rejoindre CASALONGA en qualité d'associé en 2024.

Fonctions représentatives

Ghislain est membre de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI), de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (European Patent Institute – epi), du Licensing Executives Society France (LES France), de l'Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI), de l'Association des Praticiens Européens des Brevets (APEB) et de l'Association Française pour la protection de la Propriété Industrielle (AFPPI). Il est notamment au bureau de l'AFPPI dont il est président.

Publications récentes

- Avril 2024 : « La propriété intellectuelle dans la valorisation du logiciel lors des levées de fonds – droit d'auteur, brevets : points de vigilance ! » avec Pascaline Vincent – publié sur le site de l'Agence pour la Protection des Programmes (APP)

- 2023 : « Protection et exploitation des interfaces graphiques », mise à jour du fascicule avec Boriana Guimberteau – publié dans JurisClasseur, Fasc. 4225, LexisNexis. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

- Juin 2021 : « 5G standard-essential patents : new challenges » avec Eric Augarde et Samuel Deschamps – publié dans Décideur Magazine

Interventions récentes

- Janvier 2025 : Intervention sur « Intelligence artificielle, de quoi parlons-nous ? » dans le cadre de la conférence sur « L'impact de l'IA sur les droits de propriété intellectuelle » avec Marianne Gabriel – Conférence de l'AFPPI

- Février 2024 : Intervention sur « La propriété intellectuelle dans la valorisation du logiciel lors des levées de fonds – droit d'auteur, brevets : points de vigilance ! » avec Pascaline Vincent – Webinaire de l'Agence pour la Protection des Programmes (APP)

- Janvier 2024 : Intervention sur « PI et IA, entre protection et partage des ressources » avec Marianne Gabriel – Conférence de l'AFPPI

- Janvier 2024 : « Brevets, Open Source et Communs Numériques : utiliser ces outils au service de la protection et de la diffusion » – Conférence sur « La propriété intellectuelle dans l'IA » organisée par Bpifrance, la CNCPI et le Secrétariat général pour l'investissement

Formation

- Master 2 Droit Economie Gestion du CEIPI, mention Droit de la propriété intellectuelle, spécialité Droit de la propriété industrielle (Université de Strasbourg) – 2016
- Diplôme Universitaire (D.U.) Contentieux des Brevets en Europe du CEIPI (Université de Strasbourg) – 2012
- Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI, mention Marques, dessins & modèles (Université de Strasbourg) – 2002
- Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI, mention Brevets (Université de Strasbourg) – 2001
- Docteur en Génie Informatique, Automatique et Traitement du signal de l'Université Paris-Est Créteil (UPEC) – 1998

Langues

Français, Anglais

Distinctions récentes

- IP Stars from Managing IP : Patent star 2025

- Legal 500 : Recommended lawyer 2025

- Juve Patent : Recommended individual 2026

- IAM Patent 1000 : Silver - Individuals : prosecution en 2025.

Arnaud Casalonga

CASALONGA — 2008-06-04T15:36:00Z

Arnaud Casalonga a plus de 40 ans d'expérience en droit français et européen de la propriété intellectuelle. Il intervient en particulier dans les litiges complexes et transfrontaliers en matière de propriété intellectuelle, notamment dans les affaires de contrefaçon de brevets, de marques et de dessins et modèles.

Avocat inscrit au Barreau de Paris depuis 1981, il a travaillé dans différents domaines du droit notamment au pénal avant de se spécialiser progressivement en propriété intellectuelle en devenant associé d'un cabinet d'affaires dont il dirige et développe le département contentieux de 1987 à 2005.

Il assiste des conseils en propriété industrielle et des clients en direct dans des procédures judiciaires complexes en France et à l'étranger et se fait connaître comme l'un des meilleurs spécialistes notamment en droit des brevets et des marques.

En parallèle, il bénéficie également d'une forte notoriété dans le secteur du droit de la concurrence et de la distribution sélective des produits de luxe avec une expertise pointue dans la mise en place et la défense des réseaux de distribution des plus grands noms de la parfumerie et de la haute couture en France comme à l'international.

En 2006, il rejoint comme associé le cabinet CASALONGA avec toute son équipe en contentieux.

Titulaire d'une double spécialisation en « droit de la propriété intellectuelle » et en « droit commercial, des affaires et de la concurrence » il assiste une clientèle française et étrangère dans la protection et la défense de leurs droits notamment devant les tribunaux où il plaide très régulièrement aussi bien en défense qu'en demande.

Arnaud Casalonga a travaillé sur les affaires de médicaments récentes, y compris en matière de certificats complémentaires de protection (CCP). Il intervient en particulier dans les litiges en matière de brevets dans divers domaines tels que la pharmacie, la chimie, la mécanique, l'électronique, l'aéronautique. Il traite également des affaires de droit d'auteur et de concurrence déloyale dans différents secteurs tels que la mode, les arts de la table, les produits de luxe, le design, les médias, les réseaux de télévision, la presse, les jeux et jouets, le textile, l'horlogerie et une grande variété de biens de consommations. Il a enfin une grande expertise dans les litiges internationaux en matière de marques.

Il fournit également des conseils stratégiques aux entreprises françaises et internationales dans tous les aspects du droit de la propriété intellectuelle, y compris les audits, les licences et les questions contractuelles.

Reconnu comme étant l'un des avocats leaders en droit de la propriété intellectuelle, son nom est régulièrement cité notamment dans The Legal 500, Les Décideurs ou IP Stars et il intervient régulièrement lors de conférences nationales et internationales.

Enseignement / Fonctions représentatives

Arnaud Casalonga a été chargé d'enseignement en droit de la propriété intellectuelle dans le cadre d'un troisième cycle en droit privé international à l'Université de Paris V.

Il est membre de nombreuses associations professionnelles : Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI), Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles (APRAM), Association des Avocats de Propriété Industrielle (AAPI), European Patent Lawyers Association (EPLAW), l'Association Française pour la protection de la Propriété Industrielle (AFPPI) et l'International Trademark Association (INTA).

Publications récentes

- Novembre 2017 : "La prescription de l'action en nullité brevet : une réforme de trop ?" – publié dans la revue Propriété Industrielle. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien
- Co-auteur de "La distribution des produits de luxe" (LGDJ) dans la collection droit des affaires
- Articles et interviews sur la contrefaçon dans la presse économique et juridique

Interventions récentes

- Décembre 2021 : Participation à une table ronde portant sur la propriété intellectuelle, dans le cadre de la mission d'information « Politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine » de la Commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale, aux côtés de Kristell Erout et Vincent Remy, associés du cabinet LLR, et de François-Xavier de Beaufort, directeur de l'action économique à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Formation

- DESS de Propriété Industrielle (Université Paris II Panthéon-Assas) – 1984
- Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat – 1981
- Maîtrise de Droit Privé (Université Paris II Panthéon-Assas) – 1979

Langues

Français, Anglais, Allemand

Distinctions récentes

- Legal 500 : Leading partner 2025

- Juve Patent : Recommended individual 2026

- IAM Patent 1000 : Bronze - Individuals : litigation en 2025

- WTR 1000 : Gold - Individuals : enforcement and litigation en 2026

- WIPR Leaders : WIPR Leader 2024

- Best Lawyer en France en droit de la propriété intellectuelle et en contentieux depuis 2010.

Jean-Baptiste Lecœur

CASALONGA — 2008-02-07T11:09:00Z

Rigoureux et tenace, appréciant les causes les plus complexes, Jean-Baptiste met sa double compétence d'avocat et de mandataire agréé près l'OEB au service de l'intérêt de ses clients, visant toujours par son travail à devenir le spécialiste du dossier qui lui est confié.

Jean-Baptiste Lecoeur a débuté sa carrière en 2001 dans un grand cabinet de propriété industrielle à Paris. Il a rejoint CASALONGA en 2008 et est devenu associé en 2012.

Son activité se concentre sur le contentieux des brevets, principalement les actions en contrefaçon et en nullité, et les procédures d'opposition et de recours devant l'OEB. Son excellente connaissance des procédures et de la jurisprudence de l'OEB, ainsi que son activité d'enseignement, nourrissent sa pratique judiciaire. Il traite d'ailleurs régulièrement des dossiers comportant un volet opposition devant l'OEB et un volet judiciaire, en dégageant utilement des synergies.

Il intervient également en matière de certificat complémentaire de protection (CCP), tant devant les offices que les juridictions.

Il supervise en outre une équipe d'ingénieurs pour les procédures d'acquisition des droits de brevets, en France, en Europe et dans le monde, lui permettant de conserver une vue complète du système des brevets.

Ses domaines d'activités sont la pharmacie, la chimie organique et inorganique, la cosmétologie, les polymères, la science des matériaux, et le génie chimique.

Enseignement / Fonctions représentatives

Jean-Baptiste est très actif dans le domaine académique. Il est en charge du cours sur la brevetabilité à la section française du CEIPI et intervient pour les oraux de droit français. Il a également participé pendant plus de 10 ans à la préparation des candidats à l'examen européen de qualification (épreuve juridique) à la section internationale du CEIPI.

Il enseigne également le droit du médicament dans le cadre du Master 2 Propriété industrielle et innovations en santé à l'Université Paris VIII.

Jean-Baptiste est membre de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (European Patent Institute – epi), de l'Associations des Avocats de Propriété Industrielle (AAPI), de l'Association Internationale pour la Protection de la Propriété Industrielle (AIPPI) et de l'European Patent Litigators Association (EPLIT).

Publications récentes

- Mars 2024 : “Preserving Evidence : Paris Local Division's First Order Harmonizes with French Law (Case Note on UPC “C-KORE”)” avec Marianne Gabriel et Nathan Audinet – publié dans European Patent Litigation in Practice (Wolters Kluwer)

- Octobre 2020 : "Les CCP, une protection convoitée sous le contrôle de la CJUE" avec Marianne Gabriel – dans le guide Santé, Pharmacie & Biotechnologies 2020 du magazine Décideurs. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

- Conditions de brevetabilité, CEIPI, mise à jour annuelle du cours d'Axel Casalonga depuis 2015

Formation

- Avocat au Barreau de Paris – 2019
- Diplôme Universitaire (D.U.) Contentieux des Brevets en Europe du CEIPI (Université de Strasbourg) – 2014
- Maîtrise de Droit des affaires (Université Paris I) – 2003
- Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI, mentions Brevets et Marques, dessins & modèles (Université de Strasbourg) – 2001
- Ingénieur chimiste diplômé de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (Chimie Paris Tech) – 2000

Langues

Français, Anglais, Allemand

Distinctions récentes

- Legal 500 : Leading partner 2025

- IAM Patent 1000 :
Bronze - Individuals : prosecution en 2025
Bronze - Individuals : litigation en 2025
Recommendé dans le classement OEB en 2025.

Olivier Delprat

CASALONGA — 2008-02-05T18:27:40Z

Expert reconnu dans les domaines de l'électronique et de la mécanique, Olivier intervient régulièrement dans des contentieux brevets et négociations d'envergure internationale. Récemment impliqué dans plusieurs actions devant la Juridiction unifiée du brevet (JUB), il associe maîtrise technique et stratégie juridique pour défendre les intérêts de ses clients à l'échelle européenne. Reconnu pour son sens de la négociation et sa vision pratique des enjeux industriels, il intervient sur des dossiers complexes à fort enjeu stratégique.

Exerçant dans le domaine de la propriété industrielle depuis plus de 30 ans, Olivier assiste de nombreux clients français et étrangers sur toutes les questions relatives au droit des brevets, de la rédaction des demandes de brevet jusqu'à leur délivrance, en France et à l'étranger.

Ses activités couvrent divers domaines de la mécanique, de l'électronique et de l'électrotechnique notamment : mécanique automobile et aéronautique, systèmes avioniques ; traitement numérique du signal ; électronique de puissance ; téléphonie mobile ; énergie ; appareils médicaux, notamment radiologiques.

Il est en charge des procédures de délivrance de brevets en France et à l'étranger et des procédures d'opposition et de recours à l'Office européen des brevets (OEB) à Munich ou La Haye pour des sociétés françaises et internationales.

Sa longue expérience en cabinet lui a permis d'acquérir une expertise reconnue en matière de litiges et de contentieux judiciaires. Il traite en équipe avec les avocats de CASALONGA un grand nombre de litiges en matière de brevets tant devant les tribunaux français que devant les juridictions européennes, dans divers domaines de la mécanique et de l'électronique. Il intervient fréquemment dans la mise en œuvre de saisies-contrefaçon en France, dans le cadre de négociations pour la résolution des litiges et lors de médiations.

Il intervient également dans le domaine des contrats et plus particulièrement des licences de brevets, ainsi que dans l'évaluation des actifs de propriété industrielle et l'audit des portefeuilles de brevets.

Après plusieurs années d'expérience dans un important cabinet, il a rejoint CASALONGA en 2001 dont il est devenu associé en 2006.

Olivier est inscrit comme Conseil en propriété industrielle français auprès de la Patentanwaltskammer (organisation professionnelle des conseils en brevets allemands).

Enseignement / Fonctions représentatives

Olivier est membre de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI), de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (European Patent Institute – epi), de l'Association des Conseils en Propriété Industrielle (ACPI), de l'European Patent Litigators Association (EPLIT), de l'Association des Praticiens Européens des Brevets (APEB) et est membre associé de l'Asian Patent Attorneys Association (APAA).

Il intervient régulièrement dans des conférences sur la propriété industrielle.

Publications récentes

- Mars 2021 : « La redevance majorée, indemnisation avantageuse pour le titulaire d'un brevet ? » avec Floriane Codevelle et Chloé Chircop – publié dans le guide Innovation, Technologies & Propriété Intellectuelle 2020-2021 du magazine Décideurs

Interventions récentes

- Octobre 2024 : Intervention pour l'Association Française des Spécialistes en Propriété Industrielle de l'Industrie (ASPI) sur les Dessins et Modèles et l'impact de la réforme, avec Floriane Codevelle, Aude Thrierr et Nathan Audinet

- Mai 2021 : Formation en droit du logiciel dispensée avec Pascaline Vincent

Formation

- Diplôme Universitaire (D.U.) Contentieux des Brevets en Europe du CEIPI (Université de Strasbourg) – 2013
- Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI (Université de Strasbourg) – 1992
- Master en électronique, électrotechnique et Automatique (Université de Paris) – 1991

Langues

Français, Anglais, Allemand

Distinctions récentes

- Legal 500 : Recommended lawyer 2025

- IAM Patent 1000 : Bronze - Individuals : prosecution en 2025.

Axel Casalonga

CASALONGA — 2008-01-29T16:57:32Z

Axel est entré au Bureau D.A. CASALONGA en 1969. Il a une grande pratique de la rédaction et de la négociation de contrats en matière de brevets et de savoir-faire. Il est spécialisé dans la rédaction et la défense des brevets en mécanique et dans le domaine du logiciel. Il a procédé à de nombreux audits et évaluations de portefeuilles de brevets et marques, notamment dans le cadre de fusions et acquisitions de sociétés.

Bénéficiant d'une longue expérience du contentieux des brevets, il a effectué de nombreuses opérations de saisie-contrefaçon ayant permis d'obtenir la preuve de la contrefaçon. Il a assisté des avocats spécialisés en brevet dans des procédures judiciaires complexes en France et à l'étranger, dans des domaines techniques variés notamment en mécanique et en électronique.

Il a représenté de nombreux clients devant les Divisions d'Opposition et les Chambres de recours de l'OEB, plaidant en français, en anglais et en allemand au cours des procédures orales qui se tiennent devant ces instances.

Enseignement /fonctions représentatives

Axel a été élu pour représenter la profession libérale de mandataire en brevets européens au Conseil de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (European Patent Institute – epi) de 1980 à 2022.

Au sein de l'epi qui regroupe la totalité des mandataires européens (environ 10 000 professionnels de toute l'Europe) il a assuré la présidence de la Commission sur la pratique du brevet européen (EPPC) de 1999 à 2005 et a suivi de près les évolutions du droit européen des brevets pendant toute cette période.

De 2011 à 2021, Axel a été président de la Commission sur le contentieux (Litigation Committee) de l'epi. A ce titre, il a participé activement à l'élaboration des différentes prises de position de l'epi sur les règles de procédure de la future Juridiction Unifiée et sur les qualifications professionnelles exigées des mandataires en brevets européens pour la représentation devant cette juridiction nouvelle.

Axel s'est intéressé très tôt à l'organisation judiciaire en matière de brevets en Europe. Il a pris l'initiative dès 1995 de développer une étude au sein de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) de la Chambre du Commerce de Paris, aboutissant à un projet de Cour d'Appel commune (EPAC).

Il a été à l'origine de nombreuses discussions portant sur l'élaboration d'une nouvelle organisation judiciaire en matière de brevets en Europe.

Axel fait partie, à titre de personnalité indépendante, de l'Association UJUB (Union pour la juridiction Unifiée en matière de Brevets) qui regroupe l'ensemble des associations professionnelles françaises s'intéressant au litige en matière de brevets (avocats, conseil en propriété industrielle, spécialistes de l'industrie, etc…) et se consacre au développement de la Juridiction Unifiée du brevet – entrée en vigueur en 2022 – et en particulier de la Division Centrale localisée à Paris.

Axel a été professeur au CEIPI (Strasbourg) où il enseignait le droit des brevets et assurait le cours fondamental portant sur les conditions de brevetabilité en droit français et européen de 1987 à 2015.

Il a fait partie du Comité pédagogique du CEIPI et a été membre du Conseil d'administration du CEIPI jusqu'en 2007.

Axel a enseigné le contentieux en matière de brevets (cours de contentieux brevets du CEIPI à Strasbourg) (Patent Litigation in Europe), Master de l'Université Robert Schumann depuis la création de cet enseignement de 2004 à 2009.

Il a été chargé de cours post diplôme à l'Ecole Polytechnique Fédérale de Zürich (Suisse) en matière de propriété industrielle (Master spécialisé NDS IP) de 1997 à 2009.

Il a également enseigné le droit des modèles communautaires (devenus modèles de l'UE) au Magister Lvcentinvs de l'Université d'Alicante jusqu'en 2011.

Ancien président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI), Axel est membre de nombreuses associations professionnelles : Association des Conseils en Propriété Industrielle (ACPI), Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (European Patent Institute – epi), Fédération Internationale des Conseils en Propriété Industrielle (FICPI), Licensing Executives Society (LES), Asian Patent Attorneys Association (APAA), European Patent Litigators Association (EPLIT), Union pour la Juridiction Unifiée des Brevets (UJUB).

Publications récentes

- Mai 2022 : « Litispendance et connexité devant la JUB » avec Marianne Gabriel – publié dans la revue Propriété Industrielle. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

Interventions récentes

- Juin 2022 : Réponses aux questions relatives aux différences entre brevet EP sans opt-out et BU, la comparaison des coûts de protection, les mesures de préservation de la preuve et les conditions d'une action en déclaration de non-contrefaçon & animation d'un atelier sur « Que décider pour ma stratégie de protection : STAY IN ou OPT OUT ? (le procès et ses préparatifs) » – webinar « Entreprises, prêtes ou pas prêtes pour la JUB ? » organisé par le comité Dispute Resolution du LES France (Licensing Executives Society France)

Formation

- Docteur en Droit de la Propriété Industrielle de l'Université Paris II – 1989
- Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI, mentions Brevets et Marques, dessins & modèles (Université de Strasbourg) – 1973
- DESS de Propriété Industrielle (Université Paris II) – 1971
- Diplôme d'ingénieur de l'Ecole Polytechnique Fédérale de Zürich (ETH Zürich) – 1967

Langues

Français, Anglais, Allemand

Distinctions récentes

- Leaders League :
Incontournable en Propriété industrielle – Brevets (général) 2025

Gwennhaël Le Roy

CASALONGA — 2007-01-01T11:27:00Z

Spécialiste des brevets dans les domaines de la chimie, en particulier de la chimie industrielle, de la cosmétique et de la santé, Gwennhaël accompagne ses clients dans l'élaboration de leur stratégie de protection en Europe. Très impliqué depuis plusieurs années dans les réflexions stratégiques et pratiques autour de la Juridiction unifiée du brevet (JUB) et du brevet unitaire (BU il a développé une expertise approfondie des opportunités et des risques associés à ce nouveau cadre européen.

Au sein du pôle chimie du cabinet qu'il co-dirige, Gwennhaël assiste de nombreux clients français et étrangers sur toutes les questions relatives au droit des brevets, de la rédaction des demandes de brevet jusqu'à leur délivrance, en France et à l'étranger. Il réalise aussi des études de liberté d'exploitation, et des études de validité d'un brevet.

Gwennhaël a acquis une expérience importante des procédures devant l'Office européen des brevets (OEB), et représente régulièrement ses clients dans des procédures orales, en opposition et en recours, tant en français qu'en anglais.

Il participe également aux procédures judiciaires en contrefaçon et intervient dans les contentieux devant la Juridiction unifiée du brevet (JUB).

Gwennhaël exerce depuis plus de 20 ans dans les domaines de la chimie organique, de la cosmétique, de la dermatologie, de la pharmacie, de la chimie et physique des polymères et des matériaux, de l'électrochimie, de la métallurgie, et de la chimie de l'environnement.

Il accompagne une diversité d'acteurs, des PME françaises, européennes et étrangères aux entreprises multinationales, en passant par les start-ups, les universités et les laboratoires innovants.

Après avoir obtenu son diplôme d'Ingénieur Chimiste à l'Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux (ECPM) à Strasbourg, en ayant suivi un cursus scientifique dispensé en français, en anglais et en allemand, et après des expériences professionnelles aux Pays-Bas et en Allemagne, Gwennhaël a débuté sa carrière en 2004 au sein de CASALONGA. Il est devenu associé en 2015.

Enseignement / Fonctions représentatives

Gwennhaël est membre du jury de l'examen européen de qualification (EQE).

Il est membre de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI) dont il co-préside la commission BU & JUB et intervient dans le comité Dispute Resolution du Licensing Executives Society France (LES France) et dans le comité IP Practice in Europe de l'American Intellectual Property Law Association (AIPLA).
Au sein de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (European Patent Institute – epi), il a été élu membre suppléant de la Commission Procédure Judicaire (LitComm), qui examine et discute de tous les aspects des litiges en matière de brevets en Europe, en particulier de la contrefaçon et de la validité des brevets européens, et joue un rôle actif dans le suivi, la discussion et la préparation des positions de l'epi sur les questions relatives au système du brevet unitaire (BU) et de la Juridiction unifiée du brevet (JUB).

Publications récentes

- Décembre 2022 : « Un nouveau brevet pour l'Europe » avec Julien Thon – publié dans Le Figaro du 6 décembre 2022. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

Interventions récentes

- Avril 2023 : Présentation d'une comparaison des deux systèmes permettant d'invalider un brevet en Europe (opposition devant l'OEB et action en révocation à titre principal devant la JUB) afin de montrer les avantages et les inconvénients de chaque système – commission « IP Practice in Europe » de l'AIPLA (Association Américaine du droit de la propriété intellectuelle)

- Juin 2022 : Animation d'un atelier sur « Comment adapter la stratégie de mon entreprise aux risques liés à la JUB » – webinar « Entreprises, prêtes ou pas prêtes pour la JUB ? » organisé par le comité Dispute Resolution du LES France (Licensing Executives Society France)

- Mars 2022 : Interview sur le futur système européen des brevets – LexInside (Décideurs TV). Revoir l'émission sous ce lien

Formation

- Master 2 Droit de la propriété intellectuelle, spécialité propriété industrielle, du CEIPI (Université de Strasbourg) – 2019
- Diplôme de droit de la propriété industrielle du CEIPI (Université de Strasbourg) – 2004
- Diplôme d'ingénieur chimiste de l'Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux (ECPM, Strasbourg) – 2003

Langues

Français, Anglais, Allemand

Distinctions récentes

- Legal 500 : Recommended lawyer 2025

- IAM Patent 1000 : Bronze - Individuals : prosecution en 2025.