Jean-Marc Fouilleul

CASALONGA — 2025-11-11T20:44:11Z

Jean-Marc est responsable administratif du pôle noms de domaine au sein du département marques et assure la gestion quotidienne des portefeuilles de noms de domaine incluant :

- la gestion des réservations, transferts et renouvellements annuels ;
- les démarches administratives et techniques pour la reprise en gestion après les procédures extrajudiciaires favorables ;
- le rachat anonyme de noms de domaine stratégiques ;
- la gestion de centralisation et migration de portefeuilles ;
- la surveillances et la défense des marques des clients en collaboration avec les équipes d'avocats, de conseils en propriété industrielle et des juristes.

Son expertise technique et sa grande connaissance du milieu des registrars sont des atouts pour nos clients soucieux de sécuriser au mieux leur identité et marques sur Internet.

Après plus de 20 ans d'expérience au sein de divers registrars, Jean-Marc a rejoint le cabinet CASALONGA en janvier 2025.

Formation

- Diplôme Universitaire Professionnalisé (D.U.P.) en Ingénierie du Commerce et de la Vente, spécialité Internet & Commerce Electronique (Institut des Sciences de l'Entreprise et du Management, Montpellier) – 2002

Langues

Français, Anglais

Pascaline Vincent

CASALONGA — 2012-02-24T15:33:08Z

Avocate appréciée pour son dynamisme et son approche à la fois pratique et rigoureuse des dossiers, Pascaline parvient à trouver des solutions dans les dossiers même les plus complexes, en maîtrisant les risques et en ayant toujours à cœur la satisfaction des clients. Elle est reconnue pour son excellente pratique dans le domaine de l'IT.

Pascaline a plus de 20 ans d'expérience en propriété intellectuelle, négociation de contrats et gestion de l'innovation.

Elle intervient auprès de sociétés françaises et internationales dans tous les domaines de la propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, droit d'auteur) tant en conseil qu'en contentieux. Pascaline accompagne les clients dans leur stratégie globale de création et d'innovation, dans la rédaction et la négociation de leurs contrats et dans la défense de leurs droits devant les offices et les tribunaux. Elle a également développé une solide expertise dans les litiges relatifs aux brevets essentiels et dans le fonctionnement de la JUB. Elle est reconnue pour son excellente pratique dans le domaine de l'IT (NTIC, informatique et logiciels, bases de données, Internet, RGPD, etc.).

Sa formation en droit des affaires (DJCE) et ses années de pratique lui permettent d'appréhender un large spectre de problématiques en lien avec la propriété intellectuelle telles que le droit commercial et la concurrence déloyale, la valorisation de l'innovation, le droit fiscal de la propriété intellectuelle, et toutes les questions IT (NTIC, informatique et logiciels, bases de données, Internet, RGPD, etc.), sur lesquelles elle réalise des formations auprès de clients. Elle a également acquis une expérience reconnue dans l'évaluation des actifs de droits de propriété intellectuelle et les audits de portefeuilles et de contrats.

Pascaline intervient régulièrement pour dispenser des formations en droit des contrats et en droit de la propriété intellectuelle auprès des clients de CASALONGA.

Avocate depuis 2008, Pascaline a rejoint CASALONGA en 2011 et est devenue associée en 2023. Elle basée depuis 2019 au bureau de Toulouse, dont elle assure le développement, en liaison avec l'équipe parisienne.

Fonctions représentatives

Pascaline est membre du Licensing Executives Society France (LES France) et intervient activement au sein du groupe de travail IT & Software.

Publications récentes

- Janvier 2025 : « Non, le non-respect des formalités prévues par l'article L. 143-17 du Code de commerce n'est pas un (autre) cas de nullité de la cession des titres de propriété industrielle » – publié dans la RLDI. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

- Septembre 2024 : « Mise au point utile sur le parasitisme à l'occasion de l'affaire Decathlon / Intersport » – publié dans la RLDI. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

- Juillet-août 2024 : « Jeux olympiques et paralympiques : une communication sous haute tension » avec Floriane Codevelle et Justine Carton – publié dans Dalloz IP/IT. Pour de plus amples informations, voir sous ce lien

- Avril 2024 : « La propriété intellectuelle dans la valorisation du logiciel lors des levées de fonds – droit d'auteur, brevets : points de vigilance ! » avec Ghislain de Trémiolles – publié sur le site de l'Agence pour la Protection des Programmes (APP)

- Février 2022 : « Brevets essentiels et licences FRAND : Comment procéder quand l'innovation devient la norme dans un contexte mondial ? » avec Marianne Gabriel – publié dans le guide Innovation, Technologies & Propriété Intellectuelle 2022 du magazine Décideurs

- Mars 2020 : « Vos contrats face à l'épidémie de Covid-19 » avec Marianne Gabriel – publié sur LinkedIn

Interventions récentes

- Juillet 2025 : Atelier juridique « Mieux négocier, sécuriser et anticiper ses contrats avec le négoce » animé avec Juliette Morin-Nouvion auprès des vignerons de l'appellation Touraine

- Mars 2025 : Intervention dans le cadre de la conférence Apéro Jazz du cabinet CASALONGA sur « Objets d'art et industriels : Protégez vos créations à l'ère du "Paquet Dessins et Modèles" et de l'intelligence artificielle », avec Laurence Schardt, Floriane Codevelle, Marianne Gabriel, Juliette Dionisi, Justine Carton et Nathan Audinet

- Septembre 2024 : Intervention dans le cadre de la conférence du comité IT et software du LES sur « IA, le grand bouleversement – Enjeux juridiques, stratégiques et opérationnels pour les entreprises », en qualité de modérateur de la table ronde intitulée« IA, les enjeux du futur ! »

- Février 2024 : Intervention sur « La propriété intellectuelle dans la valorisation du logiciel lors des levées de fonds – droit d'auteur, brevets : points de vigilance ! » avec Ghislain de Trémiolles – Webinaire de l'Agence pour la Protection des Programmes (APP) (replay sous ce lien)

- Janvier 2024 : Intervention dans le cadre de la conférence Apéro Jazz du cabinet CASALONGA sur « Marketing et référence aux jeux Olympiques & Paralympiques : qu'ai-je le droit de faire ? », avec Floriane Codevelle, Juliette Dionisi et Justine Carton

- Décembre 2023 : Formation « Dessins et Modèles et Brevets : Synergie entre la protection par Brevet et par Dessins et Modèles » dispensée avec Julien Thon

- Octobre 2023 : Intervention dans la table ronde « Influence de l'environnement européen/ international : processus d'harmonisation / créations de droits unitaires » – colloque « 30 ans d'influence en droit de la propriété industrielle » de l'Association des Avocats de Propriété Industrielle (AAPI)

- Juin-juillet 2023 : Membre du jury de la 1^re édition du concours de rédaction d'articles organisé par BLIP !

- Septembre 2022 : Formation sur le droit des contrats dispensée avec Caroline Casalonga et Juliette Morin-Nouvion auprès du Comité interprofessionnel du vin de Champagne (CIVC)

- Mai 2021 : Formation en droit du logiciel dispensée avec Olivier Delprat

Formation

- Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat – 2008
- DJCE – DESS Droit des affaires (Université de Toulouse I) – 2004
- Certificat d'études spécialisées en droit de la propriété intellectuelle et nouvelles technologies (DJCE) – 2004

Langues

Français, Anglais

Distinctions récentes

- IP Stars from Managing IP : Notable practitioner in IP 2025

- Legal 500 : Next Generation Partner 2025

- WTR 1000 : Bronze - Individuals : enforcement and litigation en 2026

- IAM Patent 1000 : Bronze - Individuals : prosecution en 2025

- Best Lawyer en France en droit de la propriété intellectuelle et en droit des technologies de l'information (IT) depuis 2025.