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Saga de l’été - 3e épisode - Opt-outs de la JUB

Dans le 3e épisode de la saga estivale, CASALONGA explique quand et comment se soustraire à la compétence de la JUB pendant la “Sunrise Period” et la période transitoire.

Summer Saga - episode 3 Opt-outs from the jurisdiction of the UPC