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Brevets dans les domaines de la chimie, pharmacie et sciences du vivant

Nous rédigeons de nombreuses demandes de brevets dans les domaines de la chimie et des sciences du vivant.
Nous déposons des demandes de brevets en France, auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), en Allemagne auprès de l’Office allemand des brevets (DPMA), en Europe auprès de l’Office Européen des Brevets (OEB) et dans le monde entier en utilisant la procédure du Traité de Coopération en matière de brevets (PCT). Nous préparons et déposons également des certificats complémentaires de protection et des certificats d’obtention végétale.
Nous discutons de la portée juridique de ces demandes devant les Offices de Propriété Industrielle du monde entier.
Nous défendons les brevets européens délivrés lors de procédures d’opposition déclenchées devant L’Office européen des Brevets (OEB)

Dépôt, recherche, examen et maintien en vigueur

Nous préparons, nous déposons et nous suivons les procédures d’examen jusqu’à la délivrance des brevets et certificats complémentaires de protection dans le domaine des sciences du vivant et de la chimie.
Nous nous chargeons également du renouvellement annuel des brevets auprès des différents Offices de Propriété Industrielle.
Dans les domaines de la chimie de la pharmacie et des sciences du vivant, certains de nos clients sont :

- L’Oréal (cosmétiques)
- Arkema (chimie fine)
- Michelin (thermoplastiques)
- Eurecat (pétrochimie)
- Takeda (pharmacie)
- Diana (microbiologie)
- Vallourec (métallurgie et revêtement de surface)

Oppositions devant l’Office européen des brevets (OEB)

Nous plaidons très fréquemment en français ou en anglais devant l’Office Européen des Brevets lors des procédures orales en opposition et en recours concernant des brevets dans les domaines de la chimie et des sciences du vivant. Notre présence à Munich nous permet de disposer d’une assistance sur place et facilite la préparation des dossiers. Notre taux de réussite dans ces procédures est remarquablement élevé ce qui explique que nos clients nous confient des dossiers difficiles.

Notre équipe