OEB - T0390/09 - Procédé sécurisé de calcul cryptographique à clé secrète et composant mettant en oeuvre un tel procédé

Date de la décision

28-05-2013

N° de la décision

T0390/09 - 3.5.05

Type de jurisprudence

Brevets

Juridiction

OEB - Chambre de Recours Technique

Parties

STMicroelectronics c/ Giesecke & Devrient GmbH

La société STMicroelectronics, titulaire du brevet était représentée par Francis Zapalowicz, Mandataire en brevets européens.

La société GIESECKE a fait opposition à la délivrance du brevet.
En 1ère instance, la Division d’Opposition a décidé le maintien du brevet modifié selon la 2ème requête subsidiaire. En appel, la Chambre de Recours donne entièrement gain de cause à STMicroelectronics et maintient le brevet tel que délivré.

Le brevet STMicroelectronics concerne un procédé sécurisé de calcul cryptographique utilisant une clé secrète avec plusieurs étapes de calcul de clé fournissant chaque fois une clé dérivée actualisée à partir d’une clé dérivée précédemment avec une étape de masquage de la clé secrète avant la 1ère étape de calcul de clé.

En appel, la société GIESECKE s’appuyait sur un document antérieur publié pour prétendre que l’homme du métier, connaissant ce document, serait parvenu à l’invention sans faire preuve d’activité inventive.

La Chambre considère que cette argumentation constitue un raisonnement « ex post facto » c’est-à-dire influencée par la connaissance de l’invention.

En effet, le document antérieur en question ne contient aucune indication qu’une clé pourrait être dérivable d’une clé calculée précédemment.

La clé secrète masquée est calculée une seule fois au début de chaque cycle et reste ensuite constante. La clé suivante est dérivée de la même clé dans chaque ronde de cycle au moyen d’une rotation et d’une permutation.

Selon la Chambre, l’enseignement de ce document éloignerait donc de l’objet revendiqué dans le brevet délivré.

Le brevet délivré est donc maintenu sans modification.


20130528-stmicroelectronics_giesecke_t039009.pdf

24 août 2015
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