Brevet marque modèle - Patent trademark design
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Brevets

Brevet mécanique

Dispositif de butée de suspension du type comprenant un roulement (9) formant butée axiale disposé entre un élément d’appui (12) pour un ressort, apte à se déplacer angulairement avec le ressort, le roulement comprenant une bague supérieure (13) en contact avec un capot supérieur (18), et une bague inférieure (14) en contact avec l’élément d’appui (12), ledit dispositif possédant des moyens de retenue axiale de l’élément d’appui en vue de constituer un ensemble unitaire, et des moyens d’étanchéité, caractérisé par le fait qu’il comprend un organe annulaire (20) comportant une lèvre d’étanchéité (20d), une portion de retenue sur le capot supérieur et une portion de retenue sur l’élément d’appui, la lèvre d’étanchéité (20d) étant distincte des portions de retenue.

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Brevet instrumentation médicale

Procédé et appareil d’examen d’un sein, dans lequel :

- on injecte un produit de contraste dans le sein à examiner,
- on émet un faisceau de rayons X en direction dudit sein,
- on prend une pluralité d’images numériques du faisceau de rayons X après qu’il a traversé ledit sein, et
- on calcule une image représentative de la prise de contraste dans les tissus dudit sein à partir desdites images numériques.

 

Brevet electronique

Chaque cellule-mémoire CM de la mémoire étant connectée à une ligne de bit BL du plan-mémoire et associée à un amplificateur de lecture/réécriture AMLE connecté entre la ligne de bit et une ligne de bit de référence BLN, il est prévu une phase de précharge de la ligne de bit et de la ligne de bit de référence à une tension de précharge prédéterminée, et une phase de lecture et de rafraîchissement du contenu de la cellule-mémoire dans laquelle on sélectionne la cellule-mémoire et on active l’amplificateur de lecture réécriture. Entre la phase de précharge et la phase de lecture et de rafraîchissement, on connecte respectivement sur la ligne de bit et sur la ligne de bit de référence deux condensateurs DCC préalablement chargés à une tension de charge Vdd supérieure à la tension de précharge Vdd/2.

 

Brevet micro-électronique

Grille de connexion électrique munie d’au moins une puce de circuits intégrés, destinée à être diposée entre deux parties opposées d’un moule d’injection de telle sorte que la puce soit disposée dans une cavité (13) de ce moule et qu’une partie circonférentielle de la grille entourant à distance la puce soit prise entre les eux parties opposées du moule, de façon qu’un matériau d’encapsulation injecté dans ladite cavité constitue un boîtier semi-conducteur, au moins ladite partie circonférentielle (5) étant préalablement recouverte d’une couche (8, 9) en un matériau conducteur de l’électricité, plus tendre que celui constituant la grille (1), cette couche constituant un joint anti-infiltration.

 

Brevet logiciels

Procédé de gestion de priorité de la transmission d’un message, dans un réseau d’interconnexions comprenant au moins un agent de transmission (1) qui comprend au moins une entrée (2,3,4) et au moins une sortie (8,9), chaque entrée (2,3,4) comprenant un moyen de mémorisation (5,6,7) organisé en une file de messages. On affecte une priorité de message lors de la création du message, et on affecte au moins une file de messages d’une entrée une priorité de file égale au maximum des priorités des messages de la file.

 

Brevet electrotechnique

Cette commande électrique (102) pour disjoncteur (100) comprend un actionneur (104) destiné à prendre une pluralité de positions, un levier (110) couplé à l’actionneur (104) et sensible à l’action de ce dernier, et prenant de ce fait une position parmi une pluralité de positions, et une came (202) couplée au disjoncteur, et juxtaposée étroitement au levier (110), la came (202) étant prévue pour engager le levier (110) en une pluralité de configurations en réponse à celle-ci.

 

Brevet chimie

Procédé de fabrication d’une structure expansée d’un polymère alcényl-aromatique, comprenant :

a) le chauffage d’un matériau polymère alcényl-aromatique comprenant plus de 50 % en poids de motifs monomères alcényl-aromatiques pour former un matériau polymère en fusion ;

b) l’incorporation dans le matériau polymère en fusion, sous une pression élevée, de 0,2 à 5,0 moles par kilogramme de polymère, d’un agent gonflant pour former un gel expansible ;

c) l’expansion du gel expansible sous une pression plus faible pour former une structure expansée,

le procédé étant caractérisé en ce que le matériau polymère alcényl-aromatique comprend un polymère alcényl-aromatique présentant une masse moléculaire moyenne en poids de 100 000 à 165 000, le procédé étant caractérisé en outre en ce que l’agent gonflant comprend 50 % en poids ou plus d’un agent gonflant inorganique par rapport au poids total de l’agent gonflant.

 

Brevet cosmétique

Composition pour la teinture d’oxydation des fibres kératiniques et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, caractérisée par le fait qu’elle contient, dans un milieu approprié pour la teinture, comme base d’oxydation au moins un 4,5-diaminopyrazoles ayant la structure (I) suivante :

 

Brevet génie chimique

Procédé pour la détermination du débit-masse d’un produit solide pulvérulent ou granuleux dans une installation de manutention par courant de fluide, caractérisé par le fait que l’on mesure la perte de charge total Pt existant entre deux sections 13, 14 distantes de la distance L dans une canalisation verticale ascendante transportant le fluide chargé du mélange pulvérulent, que l’on détermine ou que l’on calcule par ailleurs la perte de charge Pg due au fluide seul entre ces mêmes sections, de diamètre D et de section S, puis qu’en fonction de la constante g de l’accélération de la pesanteur du coefficient de frottement fs des particules et de la vitesse moyenne des particules solides Us déterminée par intercorrélation, on calcule le débit-masse de particules solides Ms.

 

Brevet pharmacie

Particule non-infectieuse de VIH, capable de provoquer une réponse immunitaire efficace de protection contre une infection par VIH, comprenant une transcriptase inverse irréversiblement inactivée, laquelle transcriptase inverse a été inactivée par liaison de cette transcriptase inverse avec un ou plusieurs composés capables d’inactiver la transcriptase inverse, comprenant un groupe azoture marqueur par photoaffinité, lequel composé se lie à ladite transcriptase inverse, et irradiation, avec de la lumière UV, des particules de VIH dont la transcriptase inverse est liée audit ou auxdits composé(s) comprenant un marqueur par photoaffinité, afin de photo-inactiver la transcriptase inverse de manière irréversible.

 

Brevet biotechnologie

Vaccin antitumoral induisant, chez un patient mammifère, une réponse antitumorale dirigée contre un antigène associé à une tumeur, ce vaccin comportant :

en tant qu’agent actif, au moins un composé caractérisé par une activité d’ADP-ribosyltransférase, présent en une quanité suffisante pour qu’il soit efficace,

un composé présentant un profil immunogène caractéristique de l’antigène tumoral cible, et un véhicule ou excipient approprié.

 

Brevet biologie

Composition émulsifiée comprenant un complexe d’une protéine et d’une saponine ou d’un acide biliaire, dans laquelle ladite protéine est au moins une protéine choisie dans l’ensemble constitué par les protéines de blé, les protéines de soja, les protéines plasmatiques, les albumines, les protéines de petit-lait, la caséine et la gélatine.

 

Brevet bâtiment

Structure et procédé de renforcement d’une maçonnerie 1 s’étendant entre deux points d’appui 2, 4 et comprenant une pluralité de pièces mutuellement en compression, chaque pièce se maintenant par frottement sur les pièces adjacentes. La structure comprend un ensemble tranvaillant 10 disposé sur une surface supérieure de la structure de maçonnerie et comprenant au moins deux couches 11, 13 de reprise d’efforts de traction ou de compression et au moins un moyen formant entretoise 12 entre lesdites deux couches 11, 13. L’ensemble travaillant 10 est réalisé dans des matériaux de coefficients de dilatation et d’élasticité proches de ceux du matériau constituant la maçonnerie 1.

 

Machines outils

Machine pour l’usinage par bande abrasive de portées cylindriques sur des pièces, notamment de tourillons et/ou de manetons sur des vilebrequins, comprenant pour l’usinage d’une portée 4 un support sur lequel trois éléments de serrage de bande abrasive 1 sont montés en triangle en étant mobiles suivant des directions qui convergent vers l’axe 3 de la portée 4 à usiner.

Chaque élément de serrage 1 porte au moins un patin d’application 7 conformé de manière à appliquer la bande abrasive 5 contre la portée 4 suivant une surface essentiellement limitée à une génératrice parallèle à l’axe 3 de la portée. De préférence, le patin 7 réalisé en un élastomère ayant une dureté Shore au plus égale à 100 présente une surface d’application bombée en cylindre avec un rayon de courbure inférieur au rayon de courbure de la portée 4.

 

Brevet emballage

Présentoir-verseur pour une bouteille, notamment une bouteille de vin ou de champagne, constitué d’une découpe unique et monopièce d’un matériau plat tel que du carton ou un matériau analogue, conformée de manière à pouvoir être amenée par pliage et assemblage sous la forme d’un élément plié à plat susceptible d’être monté par pliage et verrouillage sous la forme d’un présentoir (1) dans lequel une bouteille (2) peut être insérée avec déformation élastique du présentoir de manière que le corps de la bouteille soit maintenu avec effet de serrage dans le présentoir, le goulot de la bouteille restant dégagé.

 

Brevet outillage

Ce marteau comprend une tête métallique (12) comportant une surface de frappe (14) tournée vers l’avant et un élément métallique (16) de protection contre les surfrappes réalisé d’un seul tenant avec celle-ci, l’élément (16) de protection contre les surfrappes comportant une surface (18) de surfrappe qui est tournée vers l’avant, sensiblement dans la même direction que la surface de frappe (14). Un manche allongé (20) comporte une première (22) et une seconde (24) parties d’extrémité longitudinales opposées et une partie col (50) au voisinage de la seconde partie d’extrémité (24). La tête (12) est prévue sur la seconde partie d’éxtrémité longitudinale (24) du manche (20) de sorte que l’élément (16) de protection contre les surfrappes de ce dernier s’étend vers le bas le long du col (50) vers l’autre partie d’extrémité longitudinale.

 
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